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Termes et Conditions

Cet accord s'applique entre vous, l'utilisateur de ce site Web et Plateforme cœur-poumons-métabolisme, une initiative de la Chaire de transfert de connaissances, éducation et prévention en santé respiratoire et cardiovasculaire de l’Université Laval, et supportée par Le Fonds en transfert de connaissances de l’Université Laval, le(s) propriétaire(s) de ce site Web. Votre accord de vous conformer et d'être lié par les clauses 1, 2, 4 à 11 et 15 à 25 des présentes conditions générales est réputé se produire lors de votre première utilisation du site Web. Les clauses 3 et 12 à 14 s'appliquent uniquement à la vente de Services. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions générales, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le site Web.
 Aucune partie de ce site Web n'est destinée à constituer une offre contractuelle susceptible d'acceptation. Votre commande constitue une offre contractuelle et Notre acceptation de cette offre est réputée intervenir dès que Nous vous envoyons un e-mail de confirmation indiquant que votre commande a été acceptée.

1. Définitions et interprétation

Dans le présent Accord, les termes suivants auront les significations suivantes :
Compte :   désigne collectivement les informations personnelles, les informations de paiement et les informations d'identification utilisées par les utilisateurs pour accéder au contenu payant et/ou à tout système de communication sur le site Web ;   
Contenu :   désigne tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilation de données et toute autre forme d'information susceptible d'être stockée dans un ordinateur qui apparaît sur ou fait partie de ce site Web ;   
Installations :   désigne collectivement toutes les installations, outils, services ou informations en ligne que Plateforme cœur-poumons-métabolisme met à disposition via le site Web, maintenant ou à l'avenir ;
Services :   désigne les services mis à votre disposition via ce site Web, en particulier l'utilisation de la plate-forme d'apprentissage en ligne propriétaire de Plateforme cœur-poumons-métabolisme;
Informations de paiement  :   désigne toutes les informations requises pour l'achat de services sur ce site Web. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les numéros de carte de crédit/débit, les numéros de compte bancaire et les codes de tri ;
Locaux :   Désigne Notre(s) lieu(x) d'affaires situé(s) au 2725 chemin Ste-Foy, bureau U-3771, Québec (Qc), G1V 4G5 ;    
Système :   désigne toute infrastructure de communication en ligne que Plateforme cœur-poumons-métabolisme met à disposition via le site Web, maintenant ou à l'avenir. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les e-mails Web, les babillards électroniques, les installations de chat en direct et les liens de messagerie ;
Utilisateur/Utilisateurs :  désigne tout tiers qui accède au Site Web et n'est pas employé par Plateforme cœur-poumons-métabolisme et agissant dans le cadre de son emploi ;
Site Web :   signifie que le site Web que vous utilisez actuellement (https://chairecoeurpoumons.learnworlds.com/) et tous ses sous-domaines sauf expressément exclus par leurs propres termes et conditions. 

2. Limites d'âge

Les personnes de moins de 18 ans doivent utiliser ce site Web uniquement sous la supervision d'un adulte. Les informations de paiement doivent être fournies par ou avec la permission d'un adulte.

3. Clients commerciaux

Ces conditions générales s'appliquent également aux clients qui achètent des services dans le cadre de leurs activités.

4. Propriété intellectuelle

  • 4.1 Sous réserve des exceptions de la clause 5 des présentes conditions générales, tout le contenu inclus sur le site Web, à moins qu'il ne soit téléchargé par les utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les clips vidéo, les données les compilations, la mise en page, le code sous-jacent et le logiciel sont la propriété de Plateforme cœur-poumons-métabolisme, de l’Université Laval ou d'autres tiers concernés. En continuant à utiliser le site Web, vous reconnaissez que ce matériel est protégé par les lois applicables du Québec et du Canada et de la propriété intellectuelle internationale et d'autres lois.
  • 4.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de quelque manière que ce soit le matériel du site Web, sauf indication contraire sur le site Web ou à moins que notre autorisation écrite expresse ne nous soit donnée.

5. Droits de propriété intellectuelle

  • 5.1 Sauf indication contraire expresse, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur et les marques de commerce, dans les images et les descriptions des produits appartiennent aux fabricants ou aux distributeurs de ces produits, selon le cas.
  • 5.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de quelque manière que ce soit ce matériel, sauf indication contraire sur le site Web ou à moins d'une autorisation écrite expresse de le faire par le fabricant ou le fournisseur concerné.

6. Utilisation équitable de la propriété intellectuelle

Le matériel du site Web peut être réutilisé sans autorisation écrite lorsque l'une des exceptions détaillées au chapitre III de la loi de 1988 sur les conceptions et les brevets d'auteur s'applique.

7. Liens vers d'autres sites Web

Ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de Plateforme cœur-poumons-métabolisme ou celui de nos sociétés affiliées. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu de ces sites Web et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage résultant de leur utilisation. L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce site Web n'implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

8. Liens vers ce site Web

Ceux qui souhaitent placer un lien vers ce site Web sur d'autres sites ne peuvent le faire que vers la page d'accueil du site
https://chairecoeurpoumons.learnworlds.com/
info@coeurpoumons.ca
sans notre autorisation préalable. Les liens profonds (c'est- à- dire les liens vers des pages spécifiques du site) nécessitent Notre autorisation écrite expresse. Pour en savoir plus, veuillez nous contacter par e-mail à
ou appelez-nous au numéro suivant : 418.656.8711 poste 2814.

9. Utilisation des moyens de communication

  • 9.1 Lorsque vous utilisez un système sur le site Web, vous devez le faire conformément aux règles suivantes. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou la fermeture de votre compte : 
    • 9.1.1 Vous ne devez pas utiliser de langage obscène ou vulgaire ; 
    • 9.1.2 Vous ne devez pas soumettre de Contenu illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut, mais sans s'y limiter, le Contenu abusif, menaçant, harcelant, diffamatoire, âgiste, sexiste ou raciste ; 
    • 9.1.3 Vous ne devez pas soumettre de Contenu destiné à promouvoir ou à inciter à la violence ; 
    • 9.1.4 ·   Il est conseillé que les soumissions soient faites en français ou en anglais, car nous pourrions ne pas être en mesure de répondre aux demandes de renseignements soumises dans d'autres langues ; 

    • 9.1.5 Les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent pas enfreindre les présentes Conditions générales ou toute loi applicable ; 
    • 9.1.6 Vous ne devez pas usurper l'identité d'autres personnes, en particulier les employés et représentants de Plateforme cœur-poumons-métabolisme ou de nos sociétés affiliées ; et   
    • 9.1.7 Vous ne devez pas utiliser Notre Système pour des communications de masse non autorisées telles que le « spam » ou le « courrier indésirable ». 
  • 9.2 Vous reconnaissez que Plateforme cœur-poumons-métabolisme se réserve le droit de surveiller toutes les communications qui Nous sont faites ou qui utilisent Notre Système.   

  • 9.3 Vous reconnaissez que Plateforme cœur-poumons-métabolisme peut conserver des copies de toutes les communications qui Nous sont faites ou qui utilisent Notre Système.   

  • 9.4 Vous reconnaissez que toute information que vous nous envoyez via notre système peut être modifiée par nous de quelque manière que ce soit et vous renoncez par la présente à votre droit moral d'être identifié comme l'auteur de ces informations. Toute restriction que vous souhaiteriez imposer à Notre utilisation de ces informations doit Nous être communiquée à l'avance et Nous nous réservons le droit de rejeter ces conditions et informations associées. 

10. Comptes

  • 10.1 Afin d'obtenir des services sur ce site Web et d'utiliser certaines autres parties du système, vous devez créer un compte qui contiendra certains détails personnels et informations de paiement qui peuvent varier en fonction de votre utilisation du site Web, car nous ne pouvons pas exiger des informations de paiement jusqu'à ce que vous souhaitiez effectuer un achat. En continuant à utiliser ce site Web, vous déclarez et garantissez que :
    • 10.1.1 toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques ; 
    • 10.1.2 vous avez l'autorisation de soumettre des informations de paiement lorsque l'autorisation peut être requise ; et 
    • 10.1.3 vous garderez ces informations exactes et à jour. Votre création d'un compte est une affirmation supplémentaire de votre représentation et de votre garantie. 
  • 10.2 Il est recommandé de ne pas partager les détails de votre compte, en particulier votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les pertes ou les dommages encourus à la suite du partage des détails de votre compte par vous. Si vous utilisez un ordinateur partagé, il est recommandé de ne pas enregistrer les détails de votre compte dans votre navigateur Internet.

  • 10.3 Si vous avez des raisons de croire que les détails de votre compte ont été obtenus par une autre personne sans votre consentement, vous devez nous contacter immédiatement pour suspendre votre compte et annuler tous les paiements non autorisés qui peuvent être en attente. Veuillez noter que les commandes ou les paiements ne peuvent être annulés que jusqu'au début de la fourniture des Services. Dans le cas où une autorisation commence avant la notification de paiements non autorisés, vous serez facturé pour la période allant du début de la prestation de services jusqu'à la date à laquelle vous nous avez informés.

  • 10.4 Lorsque vous choisissez votre nom d'utilisateur, vous êtes tenu de respecter les conditions énoncées ci-dessus à l'article 9. Tout manquement à cette obligation pourrait entraîner la suspension et/ou la suppression de votre compte. 

11. Résiliation et annulation de comptes

  • 11.1 Soit Plateforme cœur-poumons-métabolisme ou soit vous pouvez résilier votre compte. Si nous résilions votre compte, vous en serez informé par e-mail et une explication de la résiliation vous sera fournie. Nonobstant ce qui précède, Nous nous réservons le droit de résilier sans donner de raisons. 
  • 11.2 Si nous résilions votre compte, toute commande ou tout paiement en cours ou en attente sur votre compte sera annulé et la fourniture de services ne commencera pas. 

12. Services, prix et disponibilité

  • 12.1 Bien que tous les efforts ont été faits pour faire en sorte que toutes les descriptions générales des services disponibles de Plateforme cœur-poumons-métabolisme correspondent aux services réels qui seront fournis à vous, nous ne sommes pas responsables des variations de ces descriptions que la nature exacte des services peut occasionner en fonction de vos besoins et circonstances individuels. Cela n'exclut pas notre responsabilité pour les erreurs dues à une négligence de notre part. S'il vous plaît se référer à la clause 13,6 pour les services incorrects.   
  • 12.2 Le cas échéant, vous pouvez être amené à sélectionner le Plan de Services requis. 
  • 12.3 Nous ne déclarons ni ne garantissons que ces Services seront disponibles à tout moment et ne pouvons pas nécessairement confirmer la disponibilité avant de confirmer votre Commande. Les indications de disponibilité ne sont pas fournies sur le Site. 
  • 12.4 Toutes les informations sur les prix indiqués sur le site Web sont correctes au moment de la mise en ligne. Nous nous réservons le droit de les modifier sans préavis.
  • 12.5 En cas de modification des prix pendant la période entre la passation d'une commande de Services et le traitement de cette commande par Nous et l'acceptation du paiement, le prix facturé sera le prix en vigueur au moment de la commande. 
  • 12.6 En date du 23 septembre 2021, tous les prix sur le site Web n'incluent pas la TVA. Conformément à l'avis de TVA HM Revenue & Customs 700/1 (février 2014) et ses suppléments, Plateforme cœur-poumons-métabolisme n'est pas encore assujettie à la TVA et n'est donc pas enregistrée à la TVA et ne possède pas de numéro de TVA.

13. Commandes et Prestations de Services

  • 13.1 Aucune partie de ce site constitue une offre contractuelle susceptible d'être acceptée. Votre commande constitue une offre contractuelle que nous pouvons accepter, à notre seule discrétion. Notre acceptation vous est confirmée par courriel indiquant la confirmation de commande.  Ce courriel représentera un contrat entre Plateforme cœur-poumons-métabolisme et vous.
  • 13.2 Les confirmations de commande en vertu de la clause 13.1 vous seront envoyées avant le début des services et comprendront les informations suivantes :
    • 13.2.1 Confirmation des Services commandés comprenant le détail complet des principales caractéristiques de ces Services ;
    • 13.2.2 Prix détaillé des services choisis y compris, le cas échéant, les taxes et autres frais supplémentaires; 
    • 13.2.3 Heures et dates pertinentes pour la fourniture des Services ;
    • 13.2.4 Identifiants de l'utilisateur et informations pertinentes pour accéder à ces services. 
  • 13.3 Dans des circonstances normales, si pour quelque raison que ce soit, Nous n'acceptons pas votre commande, aucun paiement ne sera effectué. En tout état de cause, les sommes versées par vous pour cette commande seront remboursées dans un délai de 14 jours ouvrables. 
  • 13.4 Le paiement des Services sera prélevé immédiatement via le mode de paiement que vous avez choisi.
  • 13.5 Nous exécuterons votre Commande dans les 2-3 jours ouvrables ou, à défaut, dans un délai raisonnable suivant le moment de votre Commande, sauf en cas de circonstances exceptionnelles. Si nous ne pouvons pas exécuter votre commande dans un délai raisonnable, nous vous en informerons au moment où vous passerez la commande, par une note sur la page Web concernée ou en vous contactant directement après avoir passé votre commande. Le temps ne fait pas partie de l'essence du Contrat, ce qui signifie que nous nous efforcerons d'exécuter votre Commande dans les délais convenus. Ceci n'est pas une condition essentielle du Contrat et nous ne serons pas responsables envers vous s’il y a un délai pour que vous obteniez les Services. Si les Services doivent commencer dans les 14 jours ouvrables suivant Notre acceptation de votre commande, à votre demande expresse, vous serez tenu de reconnaître expressément que vos droits légaux d'annulation, détaillés ci-dessous à l'article 14, seront affectés.
  • 13.6 Dans le cas où des Services fournis ne sont pas conformes à votre commande et donc incorrects, vous devez Nous contacter immédiatement pour Nous informer de l'erreur. Nous veillerons à ce que toutes les corrections nécessaires soient apportées dans les cinq (5) jours ouvrables. 

    Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer à la fourniture de certains Services. Il vous sera demandé de lire et de confirmer votre acceptation de ces termes et conditions lors de la finalisation de votre commande.

14. Annulation des commandes et des services

Nous voulons que vous soyez complètement satisfait des produits ou services que vous commandez de Plateforme cœur-poumons-métabolisme. Si vous avez besoin de communiquer avec, veuillez nous écrire à info@coeurpoumons.ca. Vous pouvez annuler une Commande que nous avons acceptée ou annuler le Contrat dans les 14 jours ouvrables suivants. 

15. Privacy

L'utilisation du site Web est également régie par une politique de confidentialité qui est incorporée dans les présentes conditions générales. 

16. Comment nous utilisons vos informations personnelles (protection des données)

  • 16.1 Toutes les informations personnelles que nous pouvons collecter (y compris, mais sans s'y limiter, votre nom et votre adresse) seront collectées, utilisées et conservées conformément aux dispositions de la loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE ou, en anglais, The Personal Information Protection and Electronic Documents Act (PIPEDA) et à vos droits en vertu de cette loi.
  • 16.2 Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour : 
    • 16.2.1 Vous fournir nos services ; 
    • 16.2.2 Traiter votre paiement pour les Services ; et 
    • 16.2.3 Vous informer des nouveaux produits et services disponibles chez Nous. Vous pouvez nous demander de cesser de vous envoyer ces informations à tout moment. 
  • 16.3 Dans certaines circonstances (si, par exemple, vous souhaitez acheter des Services à crédit), et avec votre consentement, Nous pouvons transmettre vos informations personnelles à des agences de référence de crédit. 
  • 16.4 Nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tiers sans avoir préalablement obtenu votre autorisation expresse. 

17. Avis de non-responsabilité

  • 17.1 Nous ne garantissons ni ne déclarons que le site Web répondra à vos exigences, qu'il sera de qualité satisfaisante, qu'il sera adapté à un usage particulier, qu'il n'enfreindra pas les droits de tiers, qu'il sera compatible avec tous les systèmes, qu'il sera sécurisé et que toutes les informations fournies seront exactes. Nous ne garantissons aucun résultat spécifique de l'utilisation de notre service ou de nos services. 
  • 17.2 Aucune partie de ce site Web n'est destinée à constituer un conseil et le contenu de ce site Web ne doit pas être invoqué pour prendre des décisions ou prendre des mesures de quelque nature que ce soit. 
  • 17.3 Aucune partie de ce site Web n'est destinée à constituer une offre contractuelle susceptible d'acceptation. 
  • 17.4 Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour garantir que le site Web est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et d'autres logiciels malveillants, il vous est fortement conseillé d'assumer la responsabilité de votre propre sécurité Internet, celle de vos données personnelles et de vos ordinateurs. 

18. Modifications apportées aux installations et aux présentes conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier le site, son contenu ou les présentes Conditions générales à tout moment. Vous serez lié par toute modification aux Termes et Conditions dès la première fois où vous utilisez le site Web suivant les changements. Si nous sommes tenus d'apporter des modifications à ces termes et conditions par la loi, ces changements seront appliqués automatiquement à toutes les commandes en cours, en plus des commandes passées par vous dans le futur.

19. Disponibilité du site Web

  • 19.1 Le Site est fourni « tel quel » et sur une base « tel que disponible ». Plateforme cœur-poumons-métabolisme utilise les meilleures pratiques de l’industrie pour fournir un temps de fonctionnement élevé, y compris une architecture à tolérance de panne hébergé dans des serveurs cloud. Nous ne donnons aucune garantie que le site ou les installations sont exempts de défauts et nous ne fournissons aucun type de remboursement pour les pannes. Nous fournissons aucune garantie (explicite ou implicite) d'adéquation à un usage particulier, l'exactitude de l' information, la compatibilité et la qualité satisfaisante.
  • 19.2 Nous déclinons toute responsabilité pour toute interruption ou non-disponibilité du site Web résultant de causes externes, y compris, mais sans s'y limiter, défaillance de l' équipement fournisseur d' accès Internet, défaillance de l' équipement hôte, défaillance du réseau de communication, panne de courant, les événements naturels, actes de guerre ou des restrictions légales et la censure. 

20. Limitation de responsabilité

  • 20.1 Dans la mesure maximale permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage direct ou indirect, prévisible ou autre, y compris tout dommage indirect, consécutif, spécial ou exemplaire résultant de l'utilisation du site Web ou de toute information qu'il contient. Vous devez savoir que vous utilisez le site Web et son contenu à vos propres risques. 
  • 20.2 Rien dans ces Conditions exclut ou limite Plateforme cœur-poumons-métabolisme de responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant d'une négligence ou de fraude de la part de Plateforme cœur-poumons-métabolisme.

21. Aucune renonciation

Dans le cas où une partie aux présentes conditions générales ne parvient pas à exercer un droit ou recours contenu dans les présentes, cela ne doit pas être interprété comme une renonciation à ce droit ou recours.

22. Termes et conditions précédents

En cas de conflit entre les présentes conditions générales et toute version antérieure de celles-ci, les dispositions des présentes conditions générales prévaudront, sauf indication contraire expresse.

23. Droits des tiers

Rien dans les présentes conditions générales ne confère aucun droit à une tierce partie. L'accord créé par les présentes Conditions est entre vous et Plateforme cœur-poumons-métabolisme. 

24. Communications

  • 24.1 Toutes les notifications/communications qui Nous seront envoyées soit par courrier à Nos locaux (voir l'adresse ci-dessus) soit par e-mail à info@coeurpoumons.ca. Un tel avis sera réputé reçu 3 jours après sa publication s'il est envoyé par courrier de première classe, le jour de l'envoi si l'e-mail est reçu dans son intégralité un jour ouvrable et le jour ouvrable suivant si l'e-mail est envoyé durant la fin de semaine ou un jour férié.

25. Droit et juridiction

Ces conditions d'utilisation et la relation entre vous et Plateforme cœur-poumons-métabolisme sont régies et interprétées conformément à la loi du Québec et Plateforme cœur-poumons-métabolisme et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.     

Terms and Conditions

This agreement applies as between you, the User of this Website and Heart - Lungs - Metabolism Platform, an initiative of The Chair in knowledge translation, education and prevention in respiratory and cardiovascular health of Laval University, and supported by Le Fonds en transfert de connaissances de l’Université Laval, the owner(s) of this Website. Your agreement to comply with and be bound by Clauses 1, 2, 4 – 11 and 15 – 25 of these Terms and Conditions is deemed to occur upon your first use of the Website. Clauses 3 and 12 – 14 apply only to the sale of Services. If you do not agree to be bound by these Terms and Conditions, you should stop using the Website immediately.
No part of this Website is intended to constitute a contractual offer capable of acceptance. Your order constitutes a contractual offer and Our acceptance of that offer is deemed to occur upon Our sending a confirmation email to you indicating that your order has been accepted.

1. Definitions and Interpretation

In this Agreement the following terms shall have the following meanings:
Account:   means collectively the personal information, Payment Information and credentials used by Users to access Paid Content and / or any communications System on the Website;
Content:   means any text, graphics, images, audio, video, software, data compilations and any other form of information capable of being stored in a computer that appears on or forms part of this Website;
Facilities:   means collectively any online facilities, tools, services or information that Heart - Lungs - Metabolism Platform makes available through the Website either now or in the future;
Services:   means the services available to you through this Website, specifically use of the Heart - Lungs - Metabolism Platform proprietary e-learning platform;
Payment Information:   means any details required for the purchase of Services from this Website. This includes, but is not limited to, credit / debit card numbers, bank account numbers and sort codes;
Premises:   Means Our place(s) of business located at 2725 chemin Ste-Foy, bureau U-3771, Québec (Qc), G1V 4G5 ;
System:   means any online communications infrastructure that Heart - Lungs - Metabolism Platform makes available through the Website either now or in the future. This includes, but is not limited to, web-based email, message boards, live chat facilities and email links;
User / Users:   means any third party that accesses the Website and is not employed by Heart - Lungs - Metabolism Platform and acting in the course of their employment;
Website:   means the website that you are currently using (https://chairecoeurpoumons.learnworlds.com/) and any sub-domains of this site unless expressly excluded by their own terms and conditions; and

2. Age Restrictions

Persons under the age of 18 should use this Website only with the supervision of an Adult. Payment Information must be provided by or with the permission of an Adult.

3. Business Customers

These Terms and Conditions also apply to customers procuring Services in the course of business.

4. Intellectual Property

  • 4.1 Subject to the exceptions in Clause 5 of these Terms and Conditions, all Content included on the Website, unless uploaded by Users, including, but not limited to, text, graphics, logos, icons, images, sound clips, video clips, data compilations, page layout, underlying code and software is the property of Heart - Lungs - Metabolism Platform, Laval University or other relevant third parties. By continuing to use the Website you acknowledge that such material is protected by applicable of Québec, of Canada and International intellectual property and other laws.
  • 4.2 Subject to Clause 6 you may not reproduce, copy, distribute, store or in any other fashion re-use material from the Website unless otherwise indicated on the Website or unless given Our express written permission to do so.

5. Third Party Intellectual Property

  • 5.1 Unless otherwise expressly indicated, all Intellectual Property rights including, but not limited to, Copyright and Trademarks, in product images and descriptions belong to the manufacturers or distributors of such products as may be applicable.
  • 5.2 Subject to Clause 6 you may not reproduce, copy, distribute, store or in any other fashion re-use such material unless otherwise indicated on the Website or unless given express written permission to do so by the relevant manufacturer or supplier.

6. Fair Use of Intellectual Property

Material from the Website may be re-used without written permission where any of the exceptions detailed in Chapter III of the Copyright Designs and Patents Act 1988 apply.

7. Links to Other Websites

This Website may contain links to other sites. Unless expressly stated, these sites are not under the control of Heart - Lungs - Metabolism Platform or that of Our affiliates. We assume no responsibility for the content of such websites and disclaim liability for any and all forms of loss or damage arising out of the use of them. The inclusion of a link to another site on this Website does not imply any endorsement of the sites themselves or of those in control of them.

8. Links to this Website

Those wishing to place a link to this Website on other sites may do so only to the home page of the site https://chairecoeurpoumons.learnworlds.com/ without Our prior permission. Deep linking (i.e. links to specific pages within the site) requires Our express written permission. To find out more please contact Us by email at info@coeurpoumons.ca  or call us in the following number: 418.656.8711 poste 2814.

9. Use of Communications Facilities

  • 9.1 When using any System on the Website you should do so in accordance with the following rules. Failure to comply with these rules may result in your Account being suspended or closed:
    • 9.1.1 You must not use obscene or vulgar language;
    • 9.1.2 You must not submit Content that is unlawful or otherwise objectionable. This includes, but is not limited to, Content that is abusive, threatening, harassing, defamatory, ageist, sexist or racist;
    • 9.1.3 You must not submit Content that is intended to promote or incite violence;
    • 9.1.4 It is advised that submissions are made using the English language as We may be unable to respond to enquiries submitted in any other languages;
    • 9.1.5 The means by which you identify yourself must not violate these Terms and Conditions or any applicable laws;
    • 9.1.6 You must not impersonate other people, particularly employees and representatives of Heart - Lungs - Metabolism Platform or Our affiliates; and
    • 9.1.7 You must not use Our System for unauthorised mass-communication such as "spam" or "junk mail".
  • 9.2 You acknowledge that Heart - Lungs - Metabolism Platform reserves the right to monitor any and all communications made to Us or using Our System.

  • 9.3 You acknowledge that Heart - Lungs - Metabolism Platform may retain copies of any and all communications made to Us or using Our System.

  • 9.4 You acknowledge that any information you send to Us through Our System may be modified by Us in any way and you hereby waive your moral right to be identified as the author of such information. Any restrictions you may wish to place upon Our use of such information must be communicated to Us in advance and We reserve the right to reject such terms and associated information.

10. Accounts

  • 10.1 In order to procure Services on this Website and to use certain other parts of the System, you are required to create an Account which will contain certain personal details and Payment Information which may vary based upon your use of the Website as We may not require payment information until you wish to make a purchase. By continuing to use this Websiteyou represent and warrant that:
    • 10.1.1 all information you submit is accurate and truthful;
    • 10.1.2 you have permission to submit Payment Information where permission may be required; and
    • 10.1.3 you will keep this information accurate and up-to-date. Your creation of an Account is further affirmation of your representation and warranty.
  • 10.2 It is recommended that you do not share your Account details, particularly your username and password. We accept no liability for any losses or damages incurred as a result of your Account details being shared by you. If you use a shared computer, it is recommended that you do not save your Account details in your internet browser.

  • 10.3 If you have reason to believe that your Account details have been obtained by another person without consent, you should contact Us immediately to suspend your Account and cancel any unauthorised orders or payments that may be pending. Please be aware that orders or payments can only be cancelled up until provision of Services has commenced. In the event that an unauthorised provision commences prior to your notifying Us of the unauthorised nature of the order or payment then you shall be charged for the period from the commencement of the provision of services until the date you notified us and may be charged for a billing cycle of one month.

  • 10.4 When choosing your username you are required to adhere to the terms set out above in Clause 9. Any failure to do so could result in the suspension and/or deletion of your Account.

11. Termination and Cancellation of Accounts

  • 11.1 EitherHeart - Lungs - Metabolism Platform or you may terminate your Account. If We terminate your Account, you will be notified by email and an explanation for the termination will be provided. Notwithstanding the foregoing, We reserve the right to terminate without giving reasons.
  • 11.2 If We terminate your Account, any current or pending orders or payments on your Account will be cancelled and provision of Services will not commence.

12. Services, Pricing and Availability

  • 12.1 Whilst every effort has been made to ensure that all general descriptions of Services available fromHeart - Lungs - Metabolism Platform correspond to the actual Services that will be provided to you, We are not responsible for any variations from these descriptions as the exact nature of the Services may vary depending on your individual requirements and circumstances. This does not exclude Our liability for mistakes due to negligence on Our part and refers only to variations of the correct Services, not different Services altogether. Please refer to sub-Clause 13.6 for incorrect Services.
  • 12.2 Where appropriate, you may be required to select the required Plan of Services.
  • 12.3 We neither represent nor warrant that such Services will be available at all times and cannot necessarily confirm availability until confirming your Order. Availability indications are not provided on the Website.
  • 12.4 All pricing information on the Website is correct at the time of going online. We reserve the right to change prices and alter or remove any special offers from time to time and as necessary.
  • 12.5 In the event that prices are changed during the period between an order being placed for Services and Us processing that order and taking payment, then the price that was valid at the time of the order shall be used.
  • 12.6 All prices on the Website do not include VAT. In accordance with HM Revenue & Customs VAT Notice 700/1 (February 2014) and supplements thereof, Heart - Lungs - Metabolism Platform is not yet liable for VAT and therefore not VAT registered and does not possess a VAT number.

13. Orders and Provision of Services

  • 13.1 No part of this Website constitutes a contractual offer capable of acceptance. Your order constitutes a contractual offer that We may, at Our sole discretion, accept. Our acceptance is indicated by Us sending to you an order confirmation email. Only once We have sent you an order confirmation email will there be a binding contract between Heart - Lungs - Metabolism Platform and you.
  • 13.2 Order confirmations under sub-Clause 13.1 will be sent to you before the Services begin and shall contain the following information:
    • 13.2.1 Confirmation of the Services ordered including full details of the main characteristics of those Services;
    • 13.2.2 Fully itemised pricing for the Services ordered including, where appropriate, taxes, delivery and other additional charges;
    • 13.2.3 Relevant times and dates for the provision of the Services;
    • 13.2.4 User credentials and relevant information for accessing those services.
  • 13.3 If We, for any reason, do not accept your order, no payment shall be taken under normal circumstances. In any event, any sums paid by you in relation to that order will be refunded within 14 calendar days.
  • 13.4 Payment for the Services shall be taken via your chosen payment method, immediately for any setup fee that corresponds to the service plan you purchased and at the same day of each subsequent month (“billing cycle”) for charges accrued during the previous month (“billing cycle”) AND/OR as indicated in the order confirmation you received.
  • 13.5 We aim to fulfill your Order within 2-3 working days or if not, within a reasonable period following your Order, unless there are exceptional circumstances. If we cannot fulfill your Order within a reasonable period, we will inform you at the time you place the Order by a note on the relevant web page or by contacting you directly after you place your Order. Time is not of the essence of the Contract, which means we will aim to fulfill your Order within any agreed timescales but this is not an essential term of the Contract and we will not be liable to you if we do not do so. If the Services are to begin within 14 calendar days of Our acceptance of your order, at your express request, you will be required to expressly acknowledge that your statutory cancellation rights, detailed below in Clause 14, will be affected.
  • 13.6 In the event that Services are provided that are not in conformity with your order and thus incorrect, you should contact Us immediately to inform Us of the mistake. We will ensure that any necessary corrections are made within five (5) working days.

    Additional terms and conditions may apply to the provision of certain Services. You will be asked to read and confirm your acceptance of any such terms and conditions when completing your Order.

14. Cancellation of Orders and Services

We want you to be completely satisfied with the Products or Services you order from Heart - Lungs - Metabolism Platform. If you need to speak to us about your Order, then please contact customer care by email at info@coeurpoumons.ca. You may cancel an Order that we have accepted or cancel the Contract in the next 14 working days. 

15. Privacy

Use of the Website is also governed by our Privacy Policy which is incorporated into these Terms and Conditions by this reference.

16. How We Use Your Personal Information (Data Protection)

  • 16.1 All personal information that We may collect (including, but not limited to, your name and address) will be collected, used and held in accordance with the provisions of the The Personal Information Protection and Electronic Documents Act (PIPEDA) and your rights under that Act.
  • 16.2 We may use your personal information to:
    • 16.2.1 Provide Our Services to you;
    • 16.2.2 Process your payment for the Services; and
    • 16.2.3 Inform you of new products and services available from Us. You may request that We stop sending you this information at any time.
  • 16.3 In certain circumstances (if, for example, you wish to purchase Services on credit), and with your consent, We may pass your personal information on to credit reference agencies. These agencies are also bound by the Data Protection Act 2018 and should use and hold your personal information accordingly.
  • 16.4 We will not pass on your personal information to any other third parties without first obtaining your express permission.

17. Disclaimers

  • 17.1 We make no warranty or representation that the Website will meet your requirements, that it will be of satisfactory quality, that it will be fit for a particular purpose, that it will not infringe the rights of third parties, that it will be compatible with all systems, that it will be secure and that all information provided will be accurate. We make no guarantee of any specific results from the use of our Service or Services.
  • 17.2 No part of this Website is intended to constitute advice and the Content of this Website should not be relied upon when making any decisions or taking any action of any kind.
  • 17.3 No part of this Website is intended to constitute a contractual offer capable of acceptance.
  • 17.4 Whilst We use reasonable endeavours to ensure that the Website is secure and free of errors, viruses and other malware, you are strongly advised to take responsibility for your own internet security, that of your personal details and your computers.

18. Changes to the Facilities and these Terms and Conditions

We reserve the right to change the Website, its Content or these Terms and Conditions at any time. You will be bound by any changes to the Terms and Conditions from the first time you use the Website following the changes. If We are required to make any changes to these Terms and Conditions by law, these changes will apply automatically to any orders currently pending in addition to any orders placed by you in the future.

19. Availability of the Website

  • 19.1 The Website is provided “as is” and on an “as available” basis. Heart - Lungs - Metabolism Platform uses industry best practices to provide a high uptime, including a fault-tolerant architecture hosted in cloud servers. We give no warranty that the Website or Facilities will be free of defects and / or faults and we do not provide any kind of refund for outages. We provide no warranties (express or implied) of fitness for a particular purpose, accuracy of information, compatibility and satisfactory quality.
  • 19.2 We accept no liability for any disruption or non-availability of the Website resulting from external causes including, but not limited to, ISP equipment failure, host equipment failure, communications network failure, power failure, natural events, acts of war or legal restrictions and censorship.

20. Limitation of Liability

  • 20.1 To the maximum extent permitted by law, We accept no liability for any direct or indirect loss or damage, foreseeable or otherwise, including any indirect, consequential, special or exemplary damages arising from the use of the Website or any information contained therein. You should be aware that you use the Website and its Content at your own risk.
  • 20.2 Nothing in these Terms and Conditions excludes or restricts Heart - Lungs - Metabolism Platform liability for death or personal injury resulting from any negligence or fraud on the part ofHeart - Lungs - Metabolism Platform.

21. No Waiver

In the event that any party to these Terms and Conditions fails to exercise any right or remedy contained herein, this shall not be construed as a waiver of that right or remedy.

22. Previous Terms and Conditions

In the event of any conflict between these Terms and Conditions and any prior versions thereof, the provisions of these Terms and Conditions shall prevail unless it is expressly stated otherwise.

23. Third Party Rights

Nothing in these Terms and Conditions shall confer any rights upon any third party. The agreement created by these Terms and Conditions is between you and Heart - Lungs - Metabolism Platform.

24. Communications

  • 24.1 All notices / communications shall be given to Us either by post to Our Premises (see address above) or by email to info@coeurpoumons.ca. Such notice will be deemed received 3 days after posting if sent by first class post, the day of sending if the email is received in full on a business day and on the next business day if the email is sent on a weekend or public holiday.

25. Law and Jurisdiction

These Terms and Conditions and the relationship between you and Heart - Lungs - Metabolism Platform shall be governed by and construed in accordance with the Law of Québec and Heart - Lungs - Metabolism Platform and you agree to submit to the exclusive jurisdiction of the Courts of Québec.
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